Dons de bienfaisance, avantageux pour tous !

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Durant un exercice financier, il est fréquent que des dons soient faits à un organisme de bienfaisance enregistré de votre choix pour une variété de raisons (générosité, diminution des impôts, etc.) Sur le plan comptable autant que fiscal, le traitement et les répercussions des dons ne sont pas toujours évidents. Les contribuables reconnaissent l’existence d’un crédit d’impôt accordé par le gouvernement, mais en général, ne savent pas comment il s’applique.

 

En premier lieu, il est important de savoir qu’il est impossible de demander un crédit d’impôt pour un don de bienfaisance si vous n’avez pas obtenu de reçu officiel de l’organisme auquel vous avez fait ce don. Ces organismes peuvent être des organismes de bienfaisance enregistrés, des municipalités canadiennes, les Nations Unies ou tout autre organisme ou association reconnue sur la liste du gouvernement. Plusieurs sortes de dons vous donnent droit à un crédit d’impôt, tels que les dons en argent, en titres, en immobilisations, en inventaire (œuvres d’arts, antiquité, etc.) ou autres. Dans le cas où votre bien est une immobilisation ou un bien à usage personnel, comme un chalet ou un bureau, vous devez prendre en compte le gain en capital (différence entre le coût à l’achat et la juste valeur marchande au moment du don) que vous avez réalisé sur le bien depuis l’achat, sera imposable.

 

Au Québec, deux taux sont en vigueur pour ce crédit d’impôt. Ainsi, pour les premiers 200$ de dons que vous faites, le crédit est calculé avec un taux de 20%, et pour le surplus, le taux atteint 24% (à condition que la somme de tous vos dons atteigne un total de 200$. De plus, ce crédit d’impôt peut être reporté aux années futures, donc il peut être appliqué sur vos déclarations de l’une des cinq années suivantes, si vous ne l’avez pas utilisé dans la période où le don a été fait, ou qu’il soit plus avantageux pour vous de l’utiliser dans l’avenir, tant que le montant ne soit utilisé qu’une seule fois.

 

Au Canada, le montant admissible à un crédit d’impôt est défini par l’Agence du Revenu Canada comme « l’excédent de la juste valeur marchande (JVM) du bien que vous avez donné, sur le montant de tout avantage que vous recevez ou qui est recevable pour le don. » Par exemple, vous faites un don de 700$ à l’école nationale de théâtre du Canada, qui est un organisme enregistré, et pour vous remercier, on vous remet deux billets d’une valeur totale de 100$. Votre montant admissible équivaut à votre don diminué de votre avantage obtenu (700$-100$), donc il sera de 600$. Ce montant servira donc à calculer votre crédit d’impôt.

 

Plusieurs autres facteurs sont à prendre en considération, et cela peut devenir assez difficile à comprendre, c’est pour cette raison que vous trouverez un guide très bien détaillé sur le site de l’Agence du Revenu Canada, qui est intitulé « Les dons et l’impôt ». Il est fortement recommandé de consulter ce document pour plus de précisions.